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Eléments de calcul de la contribution
Le calcul de la contribution à la formation professionnelle prend en considération la masse salariale de l'entreprise et son effectif.
Voir également
Fonds Paritaire de Sécurisation des Parcours Professionnels
Bordereaux de versement interprofessionnels
Entreprises de + ou - 10 salariés ne relevant pas d'accords de branches AGEFOS PME, télécharger les bordereaux de versement inteprofessionnels :
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